CYCLO-RANDONNEURS MAREUILLAIS

MAREUIL SUR LAY DISSAIS 85320

Mentions légales

N° FFCT:01912
Historique du club

Programmes de sorties

Horaires et cotisations

Évènements importants à venir

Évènements passés

Matériel à vendre

Liens  et contacts


Retour accueil




mentions légales

    © 2007 Association "Les Cyclo-Ranonneurs Mareuillais" - Tous droits réservés -

    Reproduction totale ou partielle strictement interdite.

Propriété du site

Le site http://cyclorand-mareuillais.ifrance.com/ est la propriété exclusive de l'association située :
85320 Mareuil sur Lay Dissais

Directeur de la publication : S.DUPAS

Site réalisé par S.DUPAS

Droits d’auteur - Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse émanant de l"association. Pour toute utilisation, veuillez nous consulter   :cyclorand.mareuillais@laposte.net
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir Toute utilisation non autorisée par l'association est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

L'insertion d'un lien hypertexte vers le site http://cyclorand-mareuillais.ifrance.com/ doit avoir été préalablement autorisée par l'association. Toutefois, nous ne ne contrôlons pas ces derniers et de ce fait déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou aux informations, services ou produits qu'ils pourraient mettre en avant.

Vie privée et données à caractère personnel

Les informations fournies via le formulaire de contact ne peuvent être communiquées qu’à l'association "Les Cyclo-Ranonneurs Mareuillais". Ces informations ne seront pas transmises à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à l’adresse suivante :
Les Cyclo-Ranonneurs Mareuillais
 - 85320 Mareuil sur Lay Dissais

Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française.

L'association se réserve le droit d’agir contre toute personne susceptible de porter atteinte à ses droits.